Mentions Légales

Mentions de droits réservés

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par CVenturi®, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur le site canalventuri.fr est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Droits de reproduction et de diffusion réservés © CVenturi.

Mentions Légales

Propriété :

Le site canalventuri.fr est la propriété exclusive de la marque CVenturi® détenue par ACP – Atelier Composites Polyester

S.A.S. au capital de 2 000 €
SIRET 793 844 416 00032 RCS VERSAILLES

Adresse administrative :

ACP : Atelier Composite Polyester – 1 Rue de Juziers – La Chartre – 78440 BRUEIL EN VEXIN

Directeur de la publication :

Daniel ENGEL
Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@canalventuri.fr ou via la page Contact

Hébergement :

Ce site est hébergé sur les serveurs d’INFOMANIAK

INFOMANIAK
26 avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE

Création du site internet

La création de ce site web a été faite par l’agence web TheLead.

Conditions Générales de Vente

Vous pouvez accéder à nos « Conditions Générales de Vente » ici.

Demandez conseil auprès de l'un de nos spécialistes

Contactez-nous
Popup

Brochure C-Venturi

Renseignez votre email ci-dessous pour recevoir immédiatement notre brochure par email.

Vous autorisez C-VENTURI à vous contacter pour des offres de produits ou services analogues à votre demande.